conditions générales de ventes
Prix : les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils sont valables pendant la période de validité du catalogue, hors variations exceptionnelles des cours. Condition de règlement : Les factures sont payables à la commande. Les paiements peuvent s’effectuer par chèque bancaire en Euros à l’ordre de LE YAOUANG Christophe 12 bis rue louis Dormoy 25490 Fesches le Chatel Elles peuvent s'effectuer également par Paypal à l'adresse mail : le-yaouang.christophe@wanadoo.fr Produits : Les produits sont réalisés en respectant les normes jouets (couleurs et vernis). Délais de livraison : La commande est prise en compte dès réception du règlement correspondant, par chèque. Le délais des produits peut varier suivant le produit demandé (jusqu’à 30 jours pour les grosses pièces, tel que cheval à bascule…...). Possibilité également de personnalisation de produits. Les échanges ne sont possibles que pour des articles de même nature et coloris, uniquement pour des raisons de détérioration dues au transport : Attention, il faut que la détérioration ait été constatée à la livraison, et que le client refuse le colis auprès des services postaux. Dans ce cas, dès retour automatique du colis défectueux dans son emballage d’origine, je renverrai la commande au client. En cas d’erreur dans la constitution de la commande, nécessitant le retour du colis ou l’envoi d’un nouveau, les frais de port engendrés seront à ma charge. En cas de non réclamation du colis auprès de la poste et du retour du colis, le client aura la possibilité de se faire renvoyer son colis en payant de nouveau préalablement le montant des frais de port et de conditionnement, ou bien de se faire rembourser sa commande, hors frais de port et de conditionnement. Réserve de propriété : Conformément à la loi n° 80355 du 12 mai 1980, les marchandises livrées restent ma propriété jusqu’à leur règlement intégral. En cas de non règlement je pourrai procéder à la récupération des marchandises. Frais de livraison : Les frais de livraisons sont fixés à 7 € pour les colis peut volumineux. Les livraisons hors France sont effectuées par envois collissimo international au tarif en vigueur. Sur demande un devis des frais de port peut être envoyé par e-mail. Responsabilité et engagement : Mr LE YAOUANG dégage toute responsabilité quant à l’utilisation des marchandises commandées, que les conditions d’utilisation jointes soient respectées ou non. Les éventuels retards, d’une durée maximale d’un mois ne donnent pas droits à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de demander des dommages ou intérêts. De plus, je ne peux être tenu responsable de l’obligation de livraison pour tous les cas de force majeure (grèves, inondations, incendie, etc. (liste non exhaustive)).